Déposée le 9 février 1990 par DE LA FRESSANGE Inès
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DE LA FRESSANGE Inès, de nationalité franÇaise, domicilié(e) 110, rue Saint Dominique, 75007 PARIS - France.
La marque INES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DE LA FRESSANGE Inès, de nationalité franÇaise - 110, rue Saint Dominique, 75007 PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-08
Inscription le 17 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59542 - Publication au BOPI 1992-01-17
Inscription le 8 avril 2005 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°410169 - Publication au BOPI 2005-04-08
Inscription le 31 décembre 2004 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°406481 - Publication au BOPI 2004-12-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18
Inscription le 20 juillet 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°554015 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-20
Appareils d'optiques et notamment lunettes et montures de lunettes. Métaux précieux et leurs alliages, objets en ces matières ou en plaqué excepté coutellerie, fourchettes et cuillers, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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